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Accueil > Aménagement du territoire > Plan Local d'Urbanisme > Espaubourg

Espaubourg

Espaubourg

Plan Local d'Urbanisme d'Espaubourg

Espaubourg mardi 20 novembre 2018 11:06
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Le Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Espaubourg a été approuvé par délibération du Conseil Communautaire au cours de sa séance en date du 19 septembre 2018.

Le Plan Local d’Urbanisme est consultable ci-après :

Pièces administratives

 

Délibération

Arrété préféctoral

Délibération poursuite PLU

Délibération mairie poursuite élaboration

Délibération débat PADD mairie

Délibération débat PADD CCPB

Délibération commune avis PLU

Délibération bilan concertation

Délibération arrêt PLU

Délibération avis commune

Délibération approbation

Autres documents

Bordereau des pièces

Vignette dossier

Rapport de présentation partie 1

Rapport de présentation partie 2

PADD

OAP

Règlement

Zonage1 5000è

Zonage1 2500è

Emplacements réservés

Anexes sanitaires

Annexes sup

Annexes sursis à statuer

Annexes info jugées utiles

Annexes nuisances acoustiques

Annexe réseau électrique

 

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